Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026

1. Éditrice du site

Le site www.chat-siberien-grande-etoile.com est édité par Léa DROUAUD CESAR, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Chatterie de la Grande Étoile.

  • Adresse : boulevard René Cassin, 13380 Plan-de-Cuques, France
  • Téléphone : 06 50 01 48 74 (du lundi au vendredi, de 10 h à 18 h)
  • Email : chatteriedelagrandeetoile@gmail.com
  • SIREN : 513 990 416 · SIRET : 513 990 416 00077
  • TVA intracommunautaire : FR90 513 990 416
  • Affixe LOOF : n° 37071 « de la Grande Étoile »
  • Activité : élevage familial de chats de race (Sibérien, Neva Masquerade). Visites uniquement sur rendez-vous.

2. Directrice de la publication

Léa DROUAUD CESAR.

3. Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par l’éditrice (Bubo Webdesign).

4. Hébergement

  • Site principal : o2switch, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40. www.o2switch.fr
  • Espace adoption (adoption.chat-siberien-grande-etoile.com) : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Téléphone : +49 9831 505-0. www.hetzner.com
  • Diffusion et protection du site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. www.cloudflare.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logo, outils) est la propriété de l’éditrice, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : Chatterie de la Grande Étoile et Arkus Work.

Les pedigrees consultables via PawPeds et les sites des chatteries partenaires restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

6. Données personnelles

Les données transmises via ce site (inscription à la liste d’information, demandes de contact, dossiers d’adoption) sont traitées par l’éditrice dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés. Le détail des traitements, des durées de conservation et de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité) figure dans la politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits : chatteriedelagrandeetoile@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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8. Liens externes

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9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : MEDIAVET, 126 chemin de l’Abreuvoir, 38410 Saint-Martin-d’Uriage, mediavet.net.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.